KLM • Grand Master Splinter • Népal

MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/01/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'”Utilisateur", du site 444nuits.com, ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'ÉDITEUR

L'édition du Site est assurée par TRIPLE 4 GEAR, SAS au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 852 894 153, dont le siège social est situé au 42 rue de Maubeuge, 75009 Paris,

Adresse e-mail : triple4gearrecords@gmail.com

N° de TVA intracommunautaire : FR78 852 894 153

ARTICLE 2 - L'HÉBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé au 25 rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse , avec le numéro de téléphone : +41228203541

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.